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Le responsable de la publication et de rédaction du Site est Monsieur Alain Desmet.

La conception est la réalisation du site est assuré par la société AD Conception, dont le siège social est :

AD Conception
Alain Desmet
2 rue de Polincove
62890 Recques sur Hem
France

L'hébergement du Site est assuré par la société OVH, dont le siège social est :

OVH 
2 rue Kellermann 
59100 Roubaix 
France

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Copyright - propriété intellectuelle

Titularité

AD Conception est titulaire du nom de domaine http://ad-conception.fr .

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le Site ainsi que les éléments qui le composent (logiciels et programmations) sont la propriété exclusive de AD Conception, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.
Les contenus du site (textes, arborescence, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos) sont la propriété exclusive de AD Conception, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.

Sanctions

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

 

Données à caractère personnel

Nature des données à caractère personnel

On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : nom, prénom et adresses e-mail) que les internautes sont susceptibles de fournir à AD Conception dans le cadre de l'envoi d'un message via le formulaire de contact. Ces données, quelle qu'en soit la nature, permettent - directement ou indirectement - à AD Conception de traiter les demandes des internautes. Lorsque l'internaute fournit des données à caractère personnel, il s'engage à communiquer à AD Conception des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits de tiers.

Consentement

Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée sans le consentement des internautes. La nature facultative ou obligatoire des mentions à communiquer à AD Conception dans ce cadre sera préalablement indiquée aux internautes. Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à AD Conception des données à caractère personnel. Toutefois, en cas de refus, AD Conception ne sera pas en mesure de répondre aux demandes des internautes. En tout état de cause, si l'internaute ne souhaite pas que ses données soient conservées, il peut en aviser AD Conception en envoyant un email via la rubrique "Contact" du Site.

Identité du responsable du traitement de données à caractère personnel

AD Conception est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectué sur le Site.

Destinataire(s) des données à caractère personnel

AD Conception est le seul destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site. Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers.

Droits de l'internaute

Conformément à la loi " Informatique et Libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi " relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel " n°2004-801 du 6 août 2004, le Site ne collectant aucune données à caractère personnel dans une base de données, aucune déclaration à la CNIL n'est nécessaire. Chaque internaute dispose d'un droit d'accés, d'un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique AD Conception à l'adresse .

 

Responsabilité

AD Conception s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, AD Conception ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de AD Conception à l'égard de l'internaute. En particulier, AD Conception ne saurait être tenus pour responsable :

  • de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
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Modifications des mentions

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