Vous avez un problème informatique, une panne d'ordinateur ou de connexion internet ?
La simple idée d'ouvrir votre PC pour le booster vous fait peur ?
Vous avez effacé un ou plusieurs fichiers par erreur ?
Votre disque dur ou votre clé usb qui contenait toutes vos photos de vacances semble vide ?
Vous êtes devant votre 1er ordi et vous ne savez pas trop par où commencer ?
Vous cherchez une maintenance de quelques heures par mois pour les petits soucis du quotidien ?
Conception et réalisation de sites webVotre site sur internetLa création d'un site internet est un enjeu capital dans la stratégie de développement d'une société ou d'un commerce : Votre site est un véritable agent commercial en ligne. La réussite de cette entreprise repose avant tout, sur l'écoute attentive de vos besoins en matière de communication et l'étude de votre secteur d'activité. Charte graphique, architecture, ergonomie de navigation, contenu. AD Conception est là pour vous aider à définir ces points clefs en fonction de votre marché, de l'image de votre entreprise ou de votre commerce, et des objectifs à atteindre à travers la création du site web. AD Conception prend en charge l'ensemble des aspects techniques et autres opérations inhérentes à la création de votre site Internet : De la conception graphique au développement informatique, de la sécurité à l'hébergement et au référencement de votre site. Les caractéristiques de votre site version "Classic"Les pages de votre site sont essentiellements écrites en XHTML avec certaines fonctions en Javascript et en PHP. La ou les feuilles de styles sont en CSS. Le système de gestion de base de données utilisé est MySQL. Les caractéristiques de votre site version "Flash"L'ensemble de votre site est créé à l'aide de Flash Catalyst, le tout nouveau logiciel de création de site web édité par la société Adobe. Il offre ergonomie, convivialité, fluidité et compatibilité de votre site avec tout les navigateurs web du marché. Conception et réalisation de sites webLe détail de votre siteQuelque soit la formule que vous aurez choisi version "Classic" ou "Flash"
AD Conception vous propose un site internet clé en main, comprenant :
Les options de votre site version "Classic"AD Conception vous offre également la possibilité d'agrémenter votre site web de différentes options en fonction de vos besoins :
Conception et réalisation de sites webTarifs de votre site version "Classic"
Tarif pour la version "Flash"AD Conception vous propose un tarif unique pour réaliser votre site internet dans une version "Flash"
Conception et réalisation de sites webQuelques réalisations AD ConceptionConception et réalisation de sites webVotre contact
Demande d'informationMentions légales
1- IDENTIFICATIONLe responsable de la publication et de rédaction du Site est Alain DESMET. SIREN : 520 519 281 SIRET : 520 519 281 00015 Auto Entrepreneur déclaré. L'hébergement du Site est assuré par la société PlanetHoster.net, dont le siège social est : PlanetHoster 2- COPYRIGHT - PROPRIETE INTELLECTUELLEAlain DESMET est titulaire du nom de domaine http://www.ad-conception.fr 2.2 SanctionsL'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants). 3-. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL3.1 Nature des données à caractère personnelOn entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : nom, prénom et adresses e-mail) que les internautes sont susceptibles de fournir à Alain DESMET dans le cadre de l'envoi d'un message via le formulaire de contact. Ces données, quelle qu'en soit la nature, permettent - directement ou indirectement - à Alain DESMET de traiter les demandes des internautes. Lorsque l'internaute fournit des données à caractère personnel, il s'engage à communiquer à Alain DESMET des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits de tiers. 3.2 ConsentementAucune donnée à caractère personnel n'est collectée sans le consentement des internautes. La nature facultative ou obligatoire des mentions à communiquer à Alain DESMET dans ce cadre sera préalablement indiquée aux internautes. Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à Alain DESMET des données à caractère personnel. Toutefois, en cas de refus, Alain DESMET ne sera pas en mesure de répondre aux demandes des internautes. En tout état de cause, si l'internaute ne souhaite pas que ses données soient conservées, il peut en aviser Alain DESMET en envoyant un email via la rubrique "Demande d'information" du Site. 3.3 Identité du responsable du traitement de données à caractère personnelAlain DESMET est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectué sur le Site. 3.4 Destinataire(s) des données à caractère personnelAlain DESMET est le seul destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site. Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers. 3.5 Droits de l'internauteConformément à la loi " Informatique et Libertés " n 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi " relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel " n 2004-801 du 6 août 2004, le Site ne collectant aucune données à caractère personnel dans une base de données, aucune déclaration à la CNIL n'est nécessaire. Chaque internaute dispose d'un droit d'accès, d'un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique Alain DESMET à l'adresse info@ad-conception.fr . 4- RESPONSABILITEAlain DESMET s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Alain DESMET ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Alain DESMET à l'égard de l'internaute. En particulier, Alain DESMET ne saurait être tenus pour responsable :
Alain DESMET met en ouvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. 5- MODIFICATIONS DES MENTIONSAlain DESMET informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne. Conditions générales de vente
1- PréambuleLes expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes : Le client est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de AD Conception. Le contrat d'abonnement désigne les présentes Conditions Générales de Vente. Les services désignent l'ensemble des services proposés par AD Conception. Il s'agit notamment de la mise en place d'un site internet et d'un service de mises à jour de certaines données du site internet. L'hébergement désigne la mise à disposition d'un espace de stockage pour les données du client. Le contenu est constitué par toutes les informations destinées à figurer sur le site internet du client. Le tarif de base désigne la mise en place technique du site internet et la création d'un habillage graphique personnalisé. L'option formulaire désigne le questionnaire qui permet à l'internaute de prendre contact avec le client. L'option catalogue désigne les moyens techniques mis en place par AD Conception pour le client, afin que celui-ci puisse ajouter, modifier ou supprimer certaines données du site internet. Le renouvellement désigne les frais d'hébergement annuel du site et le support technique.
2- Objet du contratLes contrats conclus entre AD Conception et ses clients ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles AD Conception met à la disposition du client ses services ainsi que leur utilisation par les clients. Les présentes conditions générales et le bon de commande font parties intégrantes du contrat. Toute commande de services à AD Conception implique l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
3- Durée du contratLe contrat est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable automatiquement par tacite reconduction.
4- Résiliation du contratAD Conception ou le client pourront informer l'autre partie de la décision de ne pas renouveler le contrat au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat, par lettre recommandée avec accusé de réception.
5- Cession du contrat d'abonnementLe client ne peut procéder à la cession ou à la location de tout ou partie des droits résultant du contrat. Il ne peut pas non plus procéder à la concession d'un quelconque droit d'utilisation des services, a titre onéreux ou gratuit, à des tiers.
6- Obligations et responsabilités de AD Conception6.1 Obligation de moyensAD Conception s'engage à apporter tout le soin et toute la diligence nécessaires à la fourniture d'un service de qualité. 6.2 HébergementAD Conception assume une obligation de moyens pour les prestations fournies et cela dans les limites de l'état actuel de la technique informatique et télématique. AD Conception ne pourra dêtre tenue responsable des difficultés d'accès ou impossibilité momentanée d'accès dues aux perturbations du réseau de télécommunication. 6.3 Accès aux servicesAD Conception est tenue à une obligation de moyens et doit tout mettre en oeuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité des services qu'elle propose. Cependant, AD Conception se réserve le droit d'interrompre temporairement, ponctuellement et brièvement l'accessibilité à ses services pour des interventions de maintenance et/ou d'amélioration, sans droit à indemnité. Néanmoins, AD Conception tiendra le client informé de ces interruptions occasionnelles via un e-mail. AD Conception ne pourra être tenue responsable de la lenteur de connexion qui serait du fait du réseau internet, ni pour les lenteurs ou interruptions de connexions qui seraient du fait de son système propre. En effet, la mise à jour constante des programmes et des matériels exclut formellement toute obligation de résultat à ce niveau. L'abonné déclare formellement par les présentes qu'il considère que l'accès au réseau est par nature précaire. AD Conception n'encourt aucune responsabilité du fait du comportement du client et de la nature des messages qu'il pourrait diffuser ou recevoir. 6.4 Délais de livraisonAD Conception s'engage à tout mettre en oeuvre pour procéder à la réalisation des services commandés par le client, mais ne s'engage sur aucun délai de livraison. La mise en place du site internet est en effet conditionnée par la fourniture par le client d'éléments graphiques et de contenus devant figurer sur le site internet. 6.5 SécuritéLa responsabilité de AD Conception ne pourra pas être engagée en cas de piratage (intrusion malveillante) sur le site du client ou de sa messagerie. La responsabilité de AD Conception ne pourra être engagée du fait de la perte des informations que le client aurait stockées sur son site internet, sauf en cas de faute lourde. 6.6 Protection des données nominativesLes informations nominatives du client sont nécessaires à la mise en place des services. Conformément à la loi Informatique et Libertés n 78-17 du 6 janvier 1978, AD Conception garantit au client un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles enregistrées lors de son inscription. A la résiliation du contrat, les données seront archivées et conservées par AD Conception pendant la durée l égale de conservation des données. Par ailleurs, AD Conception s'engage expressément à ne pas communiquer ces données à des tiers. Le client s'engage à informer AD Conception dans les 48 heures de toute modification concernant sa situation.
7- Services fournisAD Conception s'engage envers le client :
L'offre de services complète est disponible sur le site internet de AD Conception, www.ad-conception.fr.
8- Nom de domaineAD Conception propose au client d'enregistrer, pour le compte de ce dernier, son nom de domaine auprès de la société PlanetHoster. Afin d'acquérir ce nom de domaine, Le client doit accepter les conditions d'utilisation de PlanetHoster, consultables sur le site internet www.planethoster.net. Le client est considéré comme propriétaire et demandeur du nom de domaine, AD Conception étant considéré comme contact technique, administratif et de facturation. AD Conception ne pourra être tenu responsable en cas d'impossibilité d'enregistrement du nom de domaine proposé par le client. Si le client a déjà enregistré son nom de domaine auprès d'un autre fournisseur, AD Conception demandera le transfert auprès de PlanetHoster. Au terme du contrat entre AD Conception et le client, le mandat confié par le client à AD Conception pour la gestion de son nom de domaine sera résilié de plein droit. Le client s'assurera de ne plus faire apparaître AD Conception comme contact technique, administratif et de facturation de son nom de domaine.
9- Promotion et référence au site internet du clientAD Conception pourra faire référence aux services fournis à l'abonné sur quelque support que ce soit et faire un lien hypertexte vers le site du client. Par ailleurs, le client s'engage à faire figurer en bas de chaque page de son site un lien hypertexte intitulé "Conception & Réalisation : AD Conception" et pointant vers le site www.ad-conception.fr.
10- Obligations et responsabilités du client10.1 Modalités de paiement des services fournisEn contrepartie des services fournis par AD Conception, le client s'engage à payer :
En cas de retard de paiement, AD Conception se réserve le droit de suspendre, après mise en demeure restée sans effet 15 jours après sa réception par le client, l'ensemble des services fournis, sans que cette suspension puisse ouvrir un droit à indemnité au profit du client. 10.2 Modes de paiementLes modes de paiement suivant sont acceptés :
10.3 Déclaration du site internetLa constitution de fichiers de données nominatives fait l'objet d'une réglementation : Le client doit respecter les dispositions de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978. Le client s'engage respecter le cadre fixé par la CNIL et, si besoin, à déclarer son site internet. 10.4 Contenu du siteLe client s'engage à mettre en ligne sur son site un contenu respectant la loi française. Le client s'engage à ne pas diffuser de contenu présentant les caractères suivants :
AD Conception rappelle également que toute création est susceptible d'être protégée par des droits d'auteur. Le client devra s'assurer de l'obtention des éventuelles autorisations relatives aux droits d'auteurs ou droits voisins qui en découlent. Le client s'engage à fournir à AD Conception des données loyales, de qualité et conforme à la législation en vigueur. Les informations diffusées sur le site du client sont sous sa seule et unique responsabilité. Le client est seul responsable du contenu de son site et déclare être titulaire de l'intégralité des droits de propriété industrielle et de propriété intellectuelle. 10.5 Adresses emailLe client s'engage à utiliser le serveur de mail de son fournisseur d'accès à Internet pour l'envoi d'e-mails. Par ailleurs, Le client s'engage à paramétrer son logiciel de messagerie de façon à ce que le serveur de courrier de AD Conception ne conserve pas les messages. Dans le cas contraire, AD Conception n'est pas tenu de stocker les messages du client. 10.6 Mots de passeLe client est le responsable entier et exclusif des mots de passe nécessaires à l'utilisation des services fournis. AD Conception dégage toute responsabilité pour toute utilisation illicite ou frauduleuse des mots de passe mis à la disposition du client. La fourniture des mots de passe est considérée comme confidentielle. Toute divulgation, intentionnelle ou non, des mots de passe fournis par AD Conception engage la responsabilité unique du client à l'exclusion de celle de AD Conception.
11- TarifsAD Conception se réserve la faculté de modifier ses prix, sous réserve d'en informer le client par courrier électronique deux mois à l'avance si les nouveaux tarifs sont moins favorables au client. Dans cette hypothèse, le client disposera à compter de cette information d'un délai d'un mois pour résilier le présent contrat sans pénalité. A défaut, il sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution.
12- Titularité des droitsAD Conception s'engage à ne revendiquer aucun droit sur les données que le client pourra mettre en ligne sur son site. AD Conception rappelle au client qu'en l'état de la technique, il est impossible de se protéger contre toute forme de reproduction, réutilisation, rediffusion et commercialisation illicite de tout ou partie du site internet. AD Conception ne pourra donc pas être tenu responsable de ne pouvoir empêcher de telles pratiques. Concernant la solution de mises à jour de certaines données du site internet fournie par AD Conception, le présent contrat n'opère aucune cession des droits de propriété intellectuelle au profit du client. Seuls les codes sources des pages générées par la solution de mises à jour sont la propriété du client. Les droits de la création graphique réalisée par AD Conception sont en partie cédés. Le client se voit céder des droits d'utilisation des créations graphiques uniquement pour Internet, et pour le monde entier.
13- Attribution de compétencesL'acceptation des présentes conditions générales de vente par le client a valeur de contrat entre le client et AD Conception. Ces conditions générales de vente relèvent de la loi française. Toute contestation ou litige qui pourraient s'élever entre les parties à l'occasion de l'interprétation, l'exécution ou de la résiliation du présent contrat seront soumises, sauf conciliation amiable, devant le Tribunal. Maintenance et dépannage informatiqueQue ce soit sur internet ou dans l'utilisation au quotidien de votre ordinateur, il existe quelques régles d'or en matière de sécurité à respecter. Évitez les problèmesAllé, on commence par l'antivirus. Je me doute que certains penseront que ça ne sert à rien. Pour tous les autres, choisissez un bon antivirus. Et comment choisir ? Et bien déjà évitez
tous les antivirus gratuit; leur gratuité en fait la cible première des pirates. Sécurisé votre réseau"Mon réseau ? Mais quel réseau, je n'ai qu'un seul ordinateur moi !" Dans la mesure où votre ordinateur est connecté à internet, on parle de réseau. Vous ne serez pas forcément la cible d'un super génie de l'informatique, mais peut être tout simplement de votre petit voisin de 15 ans à peine, qui se rend compte par hazard que votre réseau wifi n'est pas sécurisé et qui, par accident, va réussir à accéder à votre ordinateur. Maintenance et dépannage informatiqueProblème informatiqueVous avez un problème informatique quelconque ? Votre imprimante à disparu ? Panne d'ordinateurVous avez une panne d'ordinateur ? Votre PC ne veut plus démarrer ?
AD Conception sera à même de vous aider, de faire le bon diagnostique et de trouver une solution à la panne de votre ordinateur. Problème de connexion, de réseauVous avez un problème de connexion à internet ? Vous devez configurer votre box et
vous ne savez pas comment faire ? Vous avez plusieurs ordinateurs et vous voulez partager
vos fichiers, votre imprimante ou votre connexion internet ? Vous ne savez pas comment relier
votre console de jeux à internet ?
Maintenance et dépannage informatiqueFichiers perdusVous avez malencontreusement effacé un ou plusieurs fichiers ? Pas de panique. grâce à des outils de récupération de fichiers très performant, et dans une majorité des cas, AD Conception sera capable de retrouver vos fichiers perdus. Cependant, vous devez impérativement cesser toute activité avec l'ordinateur concerné, ou débrancher le disque ou la clé concernée, s'il sagit d'un support amovible. Disque dur formatéVous avez formaté un disque dur ou une clé USB par erreur ? Votre disque dur ou votre clé USB a totalement disparu et son contenu vous semble perdu ? Dans plus de 80% des cas, AD Conception est en mesure de récupérer votre support de stockage. Seul impératif à respecter : NE TENTEZ RIEN PAR VOUS MÊME !
Débranchez votre clé USB ou votre disque dur (dans le cas d'un disque dur externe). Maintenance et dépannage informatiqueLa maintenanceSoucieux de toujours vous proposer un service de qualité au tarif le plus juste, AD Conception prépare actuellement son offre de maintenance. Vous trouverez donc ici, prochainement le détail de cette offre. Maintenance et dépannage informatiqueTarifs de dépannage
Tarif de récupération de fichiers ou de disques dur
* : par tranche de 30 minutes. Première heure non divisible. Maintenance et dépannage informatiqueVotre contact
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1- IDENTIFICATIONLe responsable de la publication et de rédaction du Site est Alain DESMET. SIREN : 520 519 281 SIRET : 520 519 281 00015 Auto Entrepreneur déclaré. L'hébergement du Site est assuré par la société PlanetHoster.net, dont le siège social est : PlanetHoster 2- COPYRIGHT - PROPRIETE INTELLECTUELLEAlain DESMET est titulaire du nom de domaine http://www.ad-conception.fr 2.2 SanctionsL'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants). 3-. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL3.1 Nature des données à caractère personnelOn entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : nom, prénom et adresses e-mail) que les internautes sont susceptibles de fournir à Alain DESMET dans le cadre de l'envoi d'un message via le formulaire de contact. Ces données, quelle qu'en soit la nature, permettent - directement ou indirectement - à Alain DESMET de traiter les demandes des internautes. Lorsque l'internaute fournit des données à caractère personnel, il s'engage à communiquer à Alain DESMET des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits de tiers. 3.2 ConsentementAucune donnée à caractère personnel n'est collectée sans le consentement des internautes. La nature facultative ou obligatoire des mentions à communiquer à Alain DESMET dans ce cadre sera préalablement indiquée aux internautes. Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à Alain DESMET des données à caractère personnel. Toutefois, en cas de refus, Alain DESMET ne sera pas en mesure de répondre aux demandes des internautes. En tout état de cause, si l'internaute ne souhaite pas que ses données soient conservées, il peut en aviser Alain DESMET en envoyant un email via la rubrique "Demande d'information" du Site. 3.3 Identité du responsable du traitement de données à caractère personnelAlain DESMET est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectué sur le Site. 3.4 Destinataire(s) des données à caractère personnelAlain DESMET est le seul destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site. Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers. 3.5 Droits de l'internauteConformément à la loi " Informatique et Libertés " n 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi " relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel " n 2004-801 du 6 août 2004, le Site ne collectant aucune données à caractère personnel dans une base de données, aucune déclaration à la CNIL n'est nécessaire. Chaque internaute dispose d'un droit d'accès, d'un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique Alain DESMET à l'adresse info@ad-conception.fr . 4- RESPONSABILITEAlain DESMET s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Alain DESMET ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Alain DESMET à l'égard de l'internaute. En particulier, Alain DESMET ne saurait être tenus pour responsable :
Alain DESMET met en ouvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. 5- MODIFICATIONS DES MENTIONSAlain DESMET informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications seront publiées par leur mise en ligne et seront réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne. Conditions générales de vente
1- PréambuleLes expressions mentionnées ci-dessous ont les significations suivantes : Le client est la personne physique ou morale bénéficiaire des services de AD Conception. Le contrat désigne les présentes Conditions Générales de Vente. Le dépannage désigne l'ensemble des actions proposées par AD Conception pour résoudre une panne matérielle ou informatique. La récupération de fichiers ou de disques durs désigne l'ensemble des moyens techniques mis en place par AD Conception pour récupérer les fichiers perdus ou les disques durs de manière mécanique, électronique et informatique. La maintenance désigne l'ensemble des services proposés par AD Conception
2- Objet du contratLes contrats conclus entre AD Conception et ses clients ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles AD Conception met à la disposition du client ses services ainsi que leur utilisation par les clients. Les présentes conditions générales font parties intégrantes du contrat. Toute commande de services à AD Conception implique l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
3- Cession du contratLe client ne peut procéder à la cession ou à la location de tout ou partie des droits résultant du contrat. Il ne peut pas non plus procéder à la concession d'un quelconque droit d'utilisation des services, à titre onéreux ou gratuit, à des tiers.
4- Obligations et responsabilités de AD Conception4.1 Obligation de moyensAD Conception s'engage à apporter tout le soin et toute la diligence nécessaires à la fourniture d'un service de qualité. 4.2 Obligation de résultatsAD Conception assume une obligation de résultats pour les prestations fournies et cela dans les limites de l'état actuel de la technique informatique et télématique. AD Conception ne pourra dêtre tenu responsable des difficultés d'accès ou impossibilité momentanée d'accès dues aux perturbations du réseau de télécommunication. 4.3 Accès aux servicesAD Conception est tenue à une obligation de moyens et doit tout mettre en oeuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité des services qu'elle propose. Cependant, AD Conception se réserve le droit d'interrompre temporairement, ponctuellement et brièvement l'accessibilité à ses services pour des interventions de maintenance et/ou d'amélioration, sans droit à indemnité. Néanmoins, AD Conception tiendra le client informé de ces interruptions occasionnelles via un e-mail ou par téléphone. AD Conception ne pourra être tenu responsable de la lenteur de connexion qui serait due au réseau internet, ni pour les lenteurs ou interruptions de connexions qui seraient du au système propre. En effet, la mise à jour constante des programmes et des matériels exclu formellement toute obligation de résultat à ce niveau. L'abonné déclare formellement par les présentes qu'il considère que l'accès au réseau est par nature précaire. 4.4 SécuritéLa responsabilité de AD Conception ne pourra pas être engagée en cas de piratage (intrusion malveillante) sur l'ordinateur du client ou de sa messagerie. La responsabilité de AD Conception ne pourra être engagée du fait de la perte des informations que le client aurait stockées sur son ordinateur, sauf en cas de faute lourde. 4.5 Protection des données nominativesLes informations nominatives du client sont nécessaires à la mise en place des services. Conformément à la loi Informatique et Libertés n 78-17 du 6 janvier 1978, AD Conception garantit au client un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles enregistrées lors de son inscription. A la fin du contrat, les données seront archivées et conservées par AD Conception pendant la durée légale de conservation des données. Par ailleurs, AD Conception s'engage expressément à ne pas communiquer ces données à des tiers. Le client s'engage à informer AD Conception dans les 48 heures de toute modification concernant sa situation.
5- Services fournisL'offre de services complète est disponible sur le site internet de AD Conception, www.ad-conception.fr.
6- Obligations et responsabilités du client6.1 Modalités de paiementEn contrepartie des services fournis par AD Conception, le client s'engage à payer :
En cas de retard de paiement, AD Conception se réserve le droit de radier le client,
après mise en demeure restée sans effet 15 jours après sa réception par le client,
sans que cette radiation puisse ouvrir un droit à indemnité au profit du client. 6.2 Modes de paiementLes modes de paiement suivant sont acceptés :
7- TarifsAD Conception se réserve le droit de modifier ses tarifs. Ces modifications seront publiées par leur mise en ligne et seront réputées acceptées sans réserve par tous.
8- Attribution de compétencesL'acceptation des présentes conditions générales de vente par le client a valeur de contrat entre le client et AD Conception. Ces conditions générales de vente relèvent de la loi française. Toute contestation ou litige qui pourraient s'élever entre les parties à l'occasion de l'interprétation, l'exécution ou de la résiliation du présent contrat seront soumises, sauf conciliation amiable, devant le Tribunal. |
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